Virtual European Air Force

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Actualisé par le Bureau suite à l’assemblée générale du 30 janvier 2012, le règlement intérieur de l’association est le suivant :

Conformément à nos statuts, Article 13. 
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Article 1: Objet

Le règlement suivant complète les statuts de l’Association Virtual European Air Force (VEAF), ainsi que les règles d’utilisation propres à chaque soft, accès Internet, shareware etc... Chaque adhérent (et le responsable légal pour les mineurs) doit prendre connaissance de ces différents textes et en respecter les consignes.
Le présent règlement peut être modifié par le bureau, qui le fera alors approuver par l’assemblée générale.

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Article 2 : Adhésion

L'association propose à toute personne désireuse de la rejoindre une période d'essai.

La durée de cette période d'essai est fixée à deux mois, et elle débute le jour du premier vol en réseau réalisé dans notre cadre associatif.

Un parrain titulaire est désigné afin d'accompagner le candidat à l'adhésion pendant cette période.

A l'issue de la période d'essai une commission se réunit avec le candidat pour décider de son intégration.
Cette commission devra être composée de trois membres dont le parrain. Les deux autres membres sont choisis par le président ou vice-président de l'association parmi les responsables d'unités virtuelles ou membres ayant plus de trois ans d'ancienneté.

L'intégration du candidat est définitivement validée une fois le bulletin d'inscription réceptionné par le bureau avec la cotisation.

La demande d’adhésion des mineurs sera accompagnée d’une autorisation parentale pour la saison en cours.

Le renouvellement de l'inscription n'est pas systématique : il est l'acte volontaire du contractant.

L'adhésion à l'association ouvre droit à :

- la licence de vol virtuel

- l'accès au serveur dédié de l'association

- l'accès au serveur Teamspeak (logiciel de discution vocal)

- l'accès aux forums de l'association

Article 3 : Cotisation

Une cotisation annuelle est demandée à chaque adhérent, pour subvenir aux besoins de l'association tels que location de serveur, nom de domaine, participation aux frais d'éventuelles rencontres LANs, etc...

La cotisation est valable pour la saison du 1er Janvier au 31 Décembre de l'année civile.

Un montant complémentaire peut être demandé aux adhérents relativement aux prestations spécifiques dont ils bénéficient (emploi spécifique du serveur dédié). Au même titre que les autres services de l'association, ces montants sont décidés en assemblée générale ainsi que les membres destinés à les utiliser.

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Article 4 : Accès au serveur dédié de vol

- Les vols officiels de l'Escadre 235 de l'association (entité Falcon 4) ont lieux les lundis et vendredis à partir de 21h00.

- Les vols officiels de l'Escadre 735 de l'association (entité BlackShark) ont lieux le mercredi à partir de 21h00.

- L'accès au serveur dédié est exclusivement réservé aux différentes escadres de l'association, dans les créneaux qui leurs sont octroyés. En cas d'absence d'activité programmée sur ces créneaux, les volumes horaires ainsi vacants pourront être redistribués sur demande et autorisation des commandants d'escadrons ou leur représentant.

- L'accès au serveur dédié en dehors des créneaux réservés aux escadres de l'association est possible à tout adhérent actif, par simple réservation d'un ou plusieurs créneaux, et à la condition express que ces même créneaux ne soient pas déjà réservés.
Toutefois, les activités opérationnelles des escadres de l'association sont prioritaires sur toutes autres activités, et les responsables des ces unités peuvent réquisitionner ces créneaux réservés, dans l'intérêt opérationnel le plus strict.

- L'accès au serveur dédié en dehors des créneaux réservés aux escadres de l'association, au bénéfice de groupes ou individus extérieurs à l'association est soumis à des conditions particulières. 

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Article 5 : État d'esprit

La VEAF se doit d'être une association respectueuse d'un esprit originel et de l’éthique défini par une charte. Aussi tout adhérent s'engage à entretenir bon esprit, gaieté, fair-play et respect des autres. C'est pourquoi tous propos incorrects, injurieux, sexistes ou racistes se verront immédiatement sanctionnés, par une exclusion, une radiation temporaire voire définitive .

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Article 6 : Équipement personnel

Les Adhérents et joueurs extérieurs doivent obligatoirement pratiquer avec leur équipement, l’association ne prête ou ne loue aucun matériel.

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Article 7 : Participation aux événements et manifestations extérieurs

Les adhérents peuvent participer aux évènements extérieurs soit a titre individuel soit a titre collectif.

La représentation de l'association devra se faire avec l'autorisation et l'acceptation pleine et entière de celle ci.

Article 7-1 : Matériel collectif 

Les adhérents sont tenus de participer à la mise en place des dispositifs et équipements liés à leur activité de groupe lors de la création d’événement, LAN(s) et autres manifestations promotionnelles.

Les adhérents sont tenus de respecter la propreté des lieux et de signaler toutes anomalies constatées dans et hors des salles et équipements qui sont mis à disposition de notre association lors d’événement, LAN(s) et autres manifestations promotionnelles.

Article 7-2 : Sécurité

Les adhérents sont tenus de respecter les règles de sécurité lors de tout rassemblement, évents, LAN(s) et ce en total respect des consignes imposées ponctuellement lors de ceux-ci, qu'elles soient en matière de comportement, sécurité électrique (UTE C 15-100 etc...), sécurité informatique, mais également par rapport aux tiers que ce soit dans les locaux ou en proximité extérieur immédiate.

Article 7-3 : Responsabilités

Pour les adhérents leurs responsabilité est engagée pour les dommages causés à autrui.

La responsabilité civile de la VEAF et de ses dirigeants est couverte par la police d’assurance souscrite par l'association lors d'évènements ou de rassemblement de ses membres et de tiers.

Tout mineur reste sous la totale responsabilité du représentant légal quant a l'utilisation qu'il pourrait faire des équipements informatiques.

Le club décline toute responsabilité :

- en cas d’incident ou d’accident autres que lors des rassemblements physiques,
- en cas d’incident et d'accident consécutif au non respect des consignes ou du règlement,
- en cas de perte ou de vol de leur matériel lors des LANs et autres manifestations.

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Article 8 : Sanctions

Tout manquement répété à ce règlement, librement accepté par l’adhérent de l'association, entraînera la responsabilité du fautif. Il sera d’abord averti, puis si nécessaire exclu (exclusion temporaire voire définitive) après délibération des membres du bureau.