Virtual European Air Force

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Actualisé par le Bureau suite à l’assemblée générale __/__/____, le règlement intérieur de l’association est le suivant:

Conformément à nos status et en particulier aux Article 12 et 13
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Article 1: Objet

Le règlement suivant complète les statuts de l’Association Virtual European Air Force (VEAF), ainsi que les règles d’utilisation propres à chaque soft, accès Internet, shareware etc... Chaque adhérent (et le responsable légal pour les mineurs) doit prendre connaissance de ces différents textes et en respecter les consignes.
Le présent règlement peut être modifié par le bureau, qui le fera alors approuver par l’assemblée générale.

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Article 2: Cotisation et Inscription

- Une cotisation annuelle est demandée à chaque adhérent, pour subvenir aux besoins de l'association tels que locations de serveurs, nom de domaine, participation aux frais d'éventuelles rencontres LANs, etc...

- La cotisation est valable pour la saison du 1er Janvier au 31 Décembre de l'année civile. L'inscription n’est effective qu’à la remise du dossier d'inscription complet et comprend :

- la licence de vol virtuel

- l'accès au serveur dédié de l'association

- l'accès au serveur Teamspeak (logiciel de discution vocal)

- l'accès aux forums de l'association

- La demande d’adhésion des mineurs sera accompagnée d’une autorisation parentale pour la saison en cours.

- Le montant de cette cotisation est fixé comme les status l'indique au cours de l'assemblée générale,pour 2011 elle est fixée à 10 €.

- Le renouvellement de l'inscription n'est pas systématique : il est l'acte volontaire du contractant.

- Un montant supplémentaire peut être alloué par les Adhérents et joueurs sous l'appellation "donation" et ce à titre ponctuel pour tous investissements votés au cours de l'assemblée générale (type location serveur, achat serveur, etc...) Cette donation sera basé sur le volontariat et en acceptation pleine et entière du donateur.

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Article 3: Accès au serveur dédié de vol

- Les vols officiels de l'Escadre 235 de l'association (entité Falcon 4) ont lieux les lundi et vendredi à partir de 21h00
- Les vols officiels de l'Escadre 735 de l'association (entité BlackShark) ont lieux le mercredi à partir de 21h00

- L'accès au serveur dédié est exclusivement réservé aux différentes escadres de l'association, dans les créneaux qui leurs sont octroyés. En cas d'absence d'activité programmée sur ces créneaux, les volumes horaires ainsi vacants pourront être redistribués sur demande et autorisation des commandants d'escadrons ou leur représentant.

- L'accès au serveur dédié en dehors des créneaux réservés aux escadres de l'association est possible à tout adhérent actif, par simple réservation d'un ou plusieurs créneaux, et à la condition express que ces même créneaux ne soient pas déjà réservés.
Toutefois, les activités opérationnelles des escadres de l'association sont prioritaires sur toutes autres activités, et les responsables des ces unités peuvent réquisitionner ces créneaux réservés, dans l'intérêt opérationnel le plus strict.

- L'accès au serveur dédié en dehors des créneaux réservés aux escadres de l'association, au bénéfice de groupes ou individus extérieurs à l'association est soumis à des conditions particulières.

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Article 4: État d'esprit

La VEAF se doit d'être une association respectueuse d'un esprit originel et de l’éthique défini par une charte. Aussi tout adhérent s'engage à entretenir bon esprit, gaieté, fair-play et respect des autres. C'est pourquoi tous propos incorrects, injurieux, sexistes ou racistes se verront immédiatement sanctionnés, par une exclusion, une radiation temporaire voire définitive .

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Article 5: Équipement personnel

Les Adhérents et joueurs extérieurs doivent obligatoirement pratiquer avec leur matériel, l’association ne prête ou ne loue aucuns matériels.

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Article 6: Participation aux événements et manifestations extérieur

Les Adhérents et joueurs peuvent participé au évènement extérieur soit a titre individuel soit a titre collectif .

La représentation de l'association devra ce faire avec l'autorisation et l'acceptation pleine et entière de celle ci.

Article 6-1: Matériel collectif

Les Adhérents et joueurs sont tenus de participer à la mise en place des dispositifs et équipements liés à leurs activités de groupe lors de la création d’événement, LAN(s) et autres manifestations promotionnelles.

Les Adhérents et joueurs sont tenus de respecter la propreté des lieux et de signaler toutes anomalies constatées dans et hors des salles et équipements qui sont mis à disposition de notre association lors d’événement, LAN(s) et autres manifestations promotionnelles.

Article 6-2: Sécurité

Les Adhérents et joueurs sont tenus de respecter les règles de sécurité lors de tous rassemblements, évents, LAN(s) et ce en total respect des consignes imposées ponctuellement lors de ceux-ci, quelles soient en matière de comportement, sécurité électrique (UTE C 15-100 etc...), sécurité informatique, mais également par rapport aux tiers que ce soit dans les locaux ou en proximité extérieur immédiate .

Article 6-3: Responsabilités

Pour les adhérents leurs responsabilité est engagée pour les dommages causés à autrui tandis que la responsabilité civile de la VEAF et de ses dirigeants est couverte par la police d’assurance souscrite par l'association lors d'évènements ou de rassemblement de ces membres et de tiers .

- Tout mineur est sous la totale responsabilité du représentant légal quand a l'utilisation que pourrait faire leurs enfants de l'informatique .

Le club décline toute responsabilité :

- en cas d’incident ou d’accident autres que lors des rassemblements physique,
- en cas d’incident et d'accident consécutif au non-respect des consignes ou du règlement,
- en cas de perte ou de vol de leur matériel lors des LANs et autres manifestations.

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Article 7: Sanctions

Tout manquement répété à ce règlement, librement accepté par l’adhérent de l'association, entraînera la responsabilité du fautif. Il sera d’abord averti, puis si nécessaire exclu (exclusion temporaire voire définitive) après délibération des membres du bureau.